Mentions Légales

Dernière mise à jour : 10/04/2025

1. Identification de l’entreprise

Nom commercial : Artamerika
Statut juridique : Entreprise individuelle
Titulaire : Diana Martin
Adresse : Impasse des Pommiers 11, 1462 Yvonand, Suisse
Email : info@artamerika.com

2. Hébergement du site

Le site www.artamerika.ch est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Hostinger
Adresse de l’hébergeur : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lithuania
Site web de l’hébergeur : www.hostinger.com

3. Responsabilité

Artamerika s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent se produire.
L’entreprise décline toute responsabilité :

pour les dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou des produits vendus,
en cas d’interruption temporaire du service,
en cas d'erreurs techniques indépendantes de notre volonté.

Les produits artisanaux proposés étant faits à la main, des variations de taille, de couleur ou de forme peuvent survenir. Ces différences ne peuvent en aucun cas être considérées comme des défauts.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, design, nom de marque “Artamerika”) sont protégés par le droit suisse de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, utilisation, diffusion ou modification sans autorisation écrite préalable est interdite et pourra faire l’objet de poursuites.

5. Protection des données

Les données personnelles sont traitées de manière confidentielle et conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (nLPD) en vigueur en Suisse.
Pour plus d'informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Artamerika décline toute responsabilité concernant le contenu et les pratiques de ces sites tiers.

7. Droit applicable et for juridique

Le présent site est régi par le droit suisse.
En cas de litige, le for juridique est établi à Yvonand, sous réserve d’un recours devant une juridiction supérieure.

8. Modifications

Artamerika se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur le site au moment de la consultation.